Retour aux autorisations de Beaufort-Orbagna

Permis de démolir Statut : Commencé N° 0390432600002

Permis de démolir n° 0390432600002 à Beaufort-Orbagna, 1 A Pl Du Champ De Foire

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 mars 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0390432600002, déposé en mairie de Beaufort-Orbagna.

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2026

Dossier PD n° 0390432600002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Beaufort-Orbagna (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 0390432600002 a été délivré le 9 mars 2026, pour un bâtiment situé 1 A Pl Du Champ De Foire.

La parcelle concernée s'étend sur 157 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI546. L'instruction du dossier a duré 14 jours. L'ensemble des 7 permis de démolir référencés à Beaufort-Orbagna est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/03/2026

Surface du terrain

157 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

La démolition a démarré. L'autorisation a été accordée le 9 mars 2026.

Dépôt

23 février 2026

Autorisation

9 mars 2026

Délai d'instruction

14 jours

Dépôt

23/02/2026

Autorisation

09/03/2026

Localisation du projet à Beaufort-Orbagna

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI546

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Beaufort-Orbagna Code postal 39190 Identifiant INSEE 39043
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	157 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BEAUFORT ORBAGNA (39190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	0390432600002
Code commune INSEE	39043 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	9 mars 2026
Date de dépôt	23/02/2026
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 1 A Pl Du Champ De Foire à Beaufort-Orbagna (39190).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 mars 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0390432600002, déposé en mairie de Beaufort-Orbagna.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Beaufort-Orbagna

PD n°03904313K0001 Autorisé

21 Grande Rue

Beaufort-Orbagna (39190)

12 févr. 2013

PD n°03904313K0002 Autorisé

17 Rte De Flacey Le Perron

Beaufort-Orbagna (39190)

26 sept. 2013

PD n°03904314K0001 Autorisé

1 Rue Du Soleil Couchant Le Perron

Beaufort-Orbagna (39190)

30 sept. 2014

PD n°03904321P0001 Autorisé

19 Rte D Augisey

Beaufort-Orbagna (39190)

25 nov. 2021 5 923 m² foncier

PD n°03904323P0001 Terminé

1 Rue Du Lavoir-Orbagna

Beaufort-Orbagna (39190)

31 juil. 2023 190 m² foncier

PD n°0390432600001 Commencé

30 Rue Du Chateau

Beaufort-Orbagna (39190)

16 mars 2026 1 600 m² foncier

Autres types d'autorisations à Beaufort-Orbagna

Permis de construire à Beaufort-Orbagna

74 autorisations

Permis d'aménager à Beaufort-Orbagna

1 autorisation