Permis de démolir n° 0385111620003 au Touvet
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 novembre 2016
Dossier PD n° 0385111620003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0385111620003 a été délivré le 17 novembre 2016.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Ce dossier est l'un des 16 permis de démolir référencés au Touvet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 17 novembre 2016.
Dépôt
Non renseigné
Autorisation
17 novembre 2016
Localisation du projet au Touvet
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non renseignées.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0385111620003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38511 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 17 novembre 2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |