Permis de construire Logement N° 09547620U0027

Permis de construire n° 09547620U0027 à Osny pour 117 m² de logement, 19 Rue Du Plateau Des Bruyere

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 août 2020

Dossier PC n° 09547620U0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09547620U0027 a été délivré le 12 août 2020 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 19 Rue Du Plateau Des Bruyere.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 425 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR892, AR893. Ce dossier est l'un des 492 permis de construire et déclarations préalables référencés à Osny.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

425 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/03/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2021

Achèvement (DAACT)

07/03/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
07/03/2023
Autorisation
12/08/2020
Chantier (DOC)
11/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
07/03/2023

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR892 AR893

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARGENTEUIL (95100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547620U0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 août 2020
Date de dépôt 07/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 425 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 19 Rue Du Plateau Des Bruyere, à Osny (95520).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 août 2020, ouverture de chantier le 11 octobre 2021, achèvement déclaré le 7 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09547620U0027, déposé en mairie d'Osny.

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