Permis de construire n° 09512023B0004 à Butry-sur-Oise pour 129 m² de logement, chemin Richebout
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2024
Dossier PC n° 09512023B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09512023B0004 a été délivré le 25 mars 2024 à Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé chemin Richebout.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 2 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 350 m².
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 1005. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 70 permis de construire et déclarations préalables à Butry-sur-Oise, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
25 mars 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Butry-sur-Oise
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Butry-sur-Oise Code postal 95430 Identifiant INSEE 95120
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 2 m² existants et construit 129 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 350 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 2 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 2 m² à 129 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 2 m² | 129 m² | 0 m² | 2 m² | 0 m² | 127 m² | 129 m² |
| Total | 2 m² | 129 m² | 0 m² | 2 m² | 0 m² | 127 m² | 129 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUVERS-SUR-OISE (95430)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09512023B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95120 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2024 |
| Date de dépôt | 29/05/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AB 1005 à Butry-sur-Oise (95430)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.