Permis de construire Logement N° 09512023B0004

Permis de construire n° 09512023B0004 à Butry-sur-Oise pour 129 m² de logement, chemin Richebout

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2024

Dossier PC n° 09512023B0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09512023B0004 a été délivré le 25 mars 2024 à Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé chemin Richebout.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 2 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 350 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 1005. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 70 permis de construire et déclarations préalables à Butry-sur-Oise, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

350 m²

Surface existante avant

2 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
29/05/2026
2
Autorisation
25/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Butry-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 1005

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Butry-sur-Oise Code postal 95430 Identifiant INSEE 95120
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 2 m² existants et construit 129 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 350 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 2 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 2 m² à 129 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 2 m² 129 m² 0 m² 2 m² 0 m² 127 m² 129 m²
Total 2 m² 129 m² 0 m² 2 m² 0 m² 127 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUVERS-SUR-OISE (95430)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09512023B0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 mars 2024
Date de dépôt 29/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AB 1005 à Butry-sur-Oise (95430)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Butry-sur-Oise

Autres types d'autorisations à Butry-sur-Oise