Permis de construire n° 09505821H0009 à Bernes-sur-Oise pour 129 m² de logement, rue de Creil - Rue des Hay Lotissement Le Petit Bois Lot 43
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 septembre 2021
Dossier PC n° 09505821H0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09505821H0009 a été délivré le 27 septembre 2021 à Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse rue de Creil - Rue des Hay Lotissement Le Petit Bois Lot 43.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 7 707 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/03/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/01/2022, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 198, AB 208, AB 209. La base référence 5 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue de Creil - Rue des Hay, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Le catalogue recense 116 permis de construire et déclarations préalables à Bernes-sur-Oise, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/03/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
24/01/2022
Achèvement (DAACT)
07/03/2023
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Bernes-sur-Oise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Petit Bois Lot 43
Territoires administratifs
- Commune
- Bernes-sur-Oise Code postal 95340 Identifiant INSEE 95058
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 7 707 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CERGY (95800)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09505821H0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 27 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 07/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AB 198, AB 208, AB 209 à Bernes-sur-Oise (95340)
Les 5 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue de Creil - Rue des Hay à Bernes-sur-Oise (95340)
L’autre dossier recensé rue de Creil - Rue des Hay depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.