Permis de construire n° 09505821H0007 à Bernes-sur-Oise pour 126 m² de logement, rue de Creil Rue des Hayet Lotissement Le Petit Bois
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 juillet 2021
Dossier PC n° 09505821H0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09505821H0007 a été délivré le 13 juillet 2021, pour un projet situé rue de Creil Rue des Hayet Lotissement Le Petit Bois.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 345 m², le programme représente 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/03/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/02/2022, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 198, AB 208, AB 209. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue de Creil-Rue des Hayet, la base recense un autre dossier depuis 2021. Au total, le catalogue compte 116 permis de construire et déclarations préalables à Bernes-sur-Oise, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/03/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
04/02/2022
Achèvement (DAACT)
01/03/2023
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Bernes-sur-Oise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Petit Bois
Territoires administratifs
- Commune
- Bernes-sur-Oise Code postal 95340 Identifiant INSEE 95058
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 345 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 126 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-OUEN-L'AUMÔNE (95310)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09505821H0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 13 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AB 198, AB 208, AB 209 à Bernes-sur-Oise (95340)
Les 5 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue de Creil-Rue des Hayet à Bernes-sur-Oise (95340)
L’autre dossier recensé rue de Creil-Rue des Hayet depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.