Permis de construire n° 09503920A0011 à Auvers-sur-Oise pour 85 m² de logement, 24 rue Marcel Martin
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 novembre 2020
Dossier PC n° 09503920A0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09503920A0011 a été délivré le 23 novembre 2020, pour un projet situé 24 rue Marcel Martin.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/06/2021, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 425. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, rue Marcel-Martin, le premier datant de 2018. Au total, le catalogue compte 139 permis de construire et déclarations préalables à Auvers-sur-Oise, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
02/06/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Auvers-sur-Oise
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Auvers-sur-Oise Code postal 95430 Identifiant INSEE 95039
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 85 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 46 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 46 m² à 131 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 46 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 131 m² |
| Total | 46 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 131 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUVERS-SUR-OISE (95430)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09503920A0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95039 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 02/06/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue Marcel-Martin à Auvers-sur-Oise (95430)
Les 6 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue Marcel-Martin depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.