Permis de construire Logement N° 0920732210004

Permis de construire n° 0920732210004 à Suresnes pour 39 m² de logement, 90 rue de la Liberte

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 février 2022

Dossier PC n° 0920732210004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920732210004 a été délivré le 28 février 2022 à Suresnes (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 90 rue de la Liberte.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le logement est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 39 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 253 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 22/01/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/10/2022, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle E 39. Sur la même voie, rue de la Liberte, la base recense 7 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 385 permis de construire et déclarations préalables à Suresnes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/02/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

253 m²

Surface existante avant

132 m²

Surface créée

39 m²

Variation nette

+39 m²

Surface totale après

171 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/01/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2022

Achèvement (DAACT)

22/01/2024

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
22/01/2024
Autorisation
28/02/2022
Chantier (DOC)
19/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
22/01/2024

Localisation du projet à Suresnes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 39

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Suresnes Code postal 92150 Identifiant INSEE 92073
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Une surélévation figure également dans les travaux déclarés. Le terrain déclaré couvre 253 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 39 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 132 m² à 171 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 132 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 171 m²
Total 132 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 171 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUTEAUX (92800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920732210004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 28 février 2022
Date de dépôt 22/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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