Permis de construire Logement N° 09202324B0006

Permis de construire n° 09202324B0006 à Clamart pour 232 m² de logement, 32 Avenue Des Acacias

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 avril 2024

Dossier PC n° 09202324B0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202324B0006 a été délivré le 18 avril 2024 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 32 Avenue Des Acacias.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 420 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY55. Ce dossier s'inscrit parmi les 587 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clamart.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

420 m²

Surface existante avant

86 m²

Surface créée

232 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

232 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/10/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2024

Achèvement (DAACT)

11/10/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
11/10/2025
Autorisation
18/04/2024
Chantier (DOC)
11/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
11/10/2025

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY55

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 86 m² 232 m² 0 m² 86 m² 0 m² 146 m² 232 m²
Total 86 m² 232 m² 0 m² 86 m² 0 m² 146 m² 232 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202324B0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 18 avril 2024
Date de dépôt 11/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 420 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 32 Avenue Des Acacias, à Clamart (92140).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 avril 2024, ouverture de chantier le 11 octobre 2024, achèvement déclaré le 11 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09202324B0006, déposé en mairie de Clamart.

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