Déclaration préalable n° 09202323B0372 à Clamart pour 55 m² de logement, 10 rue du Plessis Piquet
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2024
Dossier DP n° 09202323B0372
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Accordée le 11 mars 2024 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), la déclaration préalable n° 09202323B0372 porte sur un projet situé 10 rue du Plessis Piquet.
Cette déclaration préalable porte sur la création de 3 logements collectifs. L'opération comporte une extension sans transformation. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Le dossier déclare 55 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 711 m².
L'achèvement des travaux de cette déclaration préalable est déclaré le 13/09/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/05/2024, soit 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré AM 281, AM 238. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Plessis Piquet, le premier datant de 2024. Le catalogue recense 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/09/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
11 mars 2024
Ouverture de chantier (DOC)
11/05/2024
Achèvement (DAACT)
13/09/2024
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Une surélévation figure également dans les travaux déclarés. Le terrain déclaré couvre 711 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 55 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 167 m² à 222 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 167 m² | 55 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 55 m² | 222 m² |
| Total | 167 m² | 55 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 55 m² | 222 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 3 logements collectifs. Les logements vont du T2 au T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements collectifs | 3 |
| Collectifs hors résidence | 3 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | 1 | - | 1 | - | 3 |
| - | 33,3 % | 33,3 % | - | 33,3 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAMART (92140)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202323B0372 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2024 |
| Date de dépôt | 13/09/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis d’aménager sur les parcelles AM 281, AM 238 à Clamart (92140)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Plessis Piquet à Clamart (92140)
L’autre dossier recensé rue du Plessis Piquet depuis 2024. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.