Permis de construire n° 09202323B0053 à Clamart pour 310 m² de logement, 13 rue Porte de Trivaux
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 novembre 2023
Dossier PC n° 09202323B0053
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09202323B0053 a été délivré le 21 novembre 2023 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 13 rue Porte de Trivaux.
Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T4, après démolition des 42 m² existants. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. 310 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 166 m².
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AR 120. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, rue Porte de Trivaux, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 novembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 42 m² existants et construit 310 m² de surface de plancher neuve. Le bâtiment le plus élevé compte 4 niveaux. Le terrain déclaré couvre 166 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 4 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 310 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 42 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 42 m² à 310 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 42 m² | 310 m² | 0 m² | 42 m² | 0 m² | 268 m² | 310 m² |
| Total | 42 m² | 310 m² | 0 m² | 42 m² | 0 m² | 268 m² | 310 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 42 m² d'habitation démolis.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COLOMBES (92700)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202323B0053 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 21/11/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue Porte de Trivaux à Clamart (92140)
Les 6 plus récents des 7 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Porte de Trivaux depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.