Permis de construire Logement N° 09202322B0033

Permis de construire n° 09202322B0033 à Clamart pour 6 717 m² de logement, Route Du Pave Blanc Lot 10

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2022

Dossier PC n° 09202322B0033

Demandeur

SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09202322B0033 a été délivré le 7 juillet 2022, pour un projet situé Route Du Pave Blanc Lot 10. SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 6 717 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 218 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 90 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 12 T1, 5 T2, 32 T3, 33 T4, 4 T5 et 4 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BM35. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hauts-de-Seine pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 593 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clamart.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 218 m²

Surface créée

6 717 m²

Variation nette

+6 717 m²

Surface totale après

6 717 m²

Logements créés

90

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 juillet 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
07/07/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BM35

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 10

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 90 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 9
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 6 717 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 717 m² 6 717 m²
Total 0 m² 6 717 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 717 m² 6 717 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 90
Logements collectifs 90
Collectifs hors résidence 90

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
12 5 32 33 4 4 90
13,3 % 5,6 % 35,6 % 36,7 % 4,4 % 4,4 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT

Voir les 18 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
821443215
SIRET
82144321500024
Code APE (NAF)
41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2016
Localisation
FONTENAY AUX ROSES (92260)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202322B0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 juillet 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 logements en collectif, pour 6 717 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 218 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route Du Pave Blanc Lot 10, à Clamart (92140).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT et accordé le 7 juillet 2022.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 juillet 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 12 T1, 5 T2, 32 T3, 33 T4, 4 T5 et 4 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09202322B0033, déposé en mairie de Clamart.

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