Permis de construire n° 09202319B0107 à Clamart pour 201 m² de logement, 13 rue de la Bourcilliere
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 30 juin 2020
Dossier PC n° 09202319B0107
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09202319B0107, délivré le 30 juin 2020 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 13 rue de la Bourcilliere.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 201 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 291 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 22/07/2021, soit 1 an après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BP 105. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue de la Bourcilliere, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/07/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
30 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
22/07/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 291 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 201 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 201 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 201 m² | 201 m² |
| Total | 0 m² | 201 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 201 m² | 201 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PLESSIS-ROBINSON (92350)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202319B0107 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 30 juin 2020 |
| Date de dépôt | 22/07/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de démolir sur la même parcelle BP 105 à Clamart (92140)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue de la Bourcilliere à Clamart (92140)
Les 2 autres permis de construire recensés rue de la Bourcilliere depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.