Permis de construire Logement N° 09202319B0029

Permis de construire n° 09202319B0029 à Clamart pour 1 828 m² de logement, Rue Des Vezous Rue Jacque

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2019

Dossier PC n° 09202319B0029

Demandeur

AIRIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202319B0029, délivré le 24 octobre 2019 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé Rue Des Vezous Rue Jacque. Le demandeur déclaré est AIRIS.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 828 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 335 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 14 logements, dont 11 individuels et 3 collectifs, dont 3 en locatif social.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont T313, U13, U327. Ce dossier fait partie des 587 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clamart.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 335 m²

Surface existante avant

145 m²

Surface créée

1 828 m²

Variation nette

+1 683 m²

Surface totale après

1 828 m²

Logements créés

14

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/10/2023. Le chantier a duré 2 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

24 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2021

Achèvement (DAACT)

19/10/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

2 ans 7 mois

Délai total

3 ans 11 mois

Dépôt
15/03/2021
Autorisation
24/10/2019
Chantier (DOC)
15/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
19/10/2023

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

T313 U13 U327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 145 m² 1 828 m² 0 m² 145 m² 0 m² 1 683 m² 1 828 m²
Total 145 m² 1 828 m² 0 m² 145 m² 0 m² 1 683 m² 1 828 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements individuels 11
Logements collectifs 3
Individuels groupés 11
Collectifs hors résidence 3
Logements démolis 2

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
828351619
SIRET
82835161900014
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
ETI - 20-49 salariés
Année de création
2017
Localisation
RENNES (35000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202319B0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 octobre 2019
Date de dépôt 15/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements (11 individuels, 3 collectifs), pour 1 828 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 335 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Des Vezous Rue Jacque, à Clamart (92140).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par AIRIS et accordé le 24 octobre 2019.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 octobre 2019, ouverture de chantier le 15 mars 2021, achèvement déclaré le 19 octobre 2023).
Des logements aidés sont-ils prévus ?
Le programme comprend 3 en locatif social.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09202319B0029, déposé en mairie de Clamart.

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