Permis de construire Logement N° 09202318B0116

Permis de construire n° 09202318B0116 à Clamart pour 302 m² de logement, 19 rue Marconi

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2019

Dossier PC n° 09202318B0116

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202318B0116 a été délivré le 13 mars 2019 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 19 rue Marconi.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 316 m², le programme représente 302 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 24/03/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/10/2019, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BQ 33. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Marconi, la base recense un autre dossier depuis 2019. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

316 m²

Surface créée

302 m²

Variation nette

+302 m²

Surface totale après

302 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/03/2021. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2019

Achèvement (DAACT)

24/03/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
24/03/2021
Autorisation
13/03/2019
Chantier (DOC)
21/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
24/03/2021

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BQ 33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 316 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 302 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 302 m² 0 m² 0 m² 0 m² 302 m² 302 m²
Total 0 m² 302 m² 0 m² 0 m² 0 m² 302 m² 302 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202318B0116
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 13 mars 2019
Date de dépôt 24/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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