Permis de construire Logement N° 09202318B0041

Permis de construire n° 09202318B0041 à Clamart pour 232 m² de logement, 33 rue de Fleury

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2018

Dossier PC n° 09202318B0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202318B0041 a été délivré le 5 septembre 2018 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 33 rue de Fleury.

Ce permis de construire prévoyait la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. La typologie renseignée indique que le logement est un T5. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 232 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 737 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/06/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/09/2019, soit 1 an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle F 30. Sur la même voie, rue de Fleury, la base recense 8 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/09/2018

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

737 m²

Surface existante avant

556 m²

Surface créée

232 m²

Variation nette

+232 m²

Surface totale après

788 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/06/2020. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2019

Achèvement (DAACT)

20/06/2020

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
20/06/2020
Autorisation
05/09/2018
Chantier (DOC)
23/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
20/06/2020

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 30

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Une surélévation figure également dans les travaux déclarés. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 737 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 232 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 556 m² à 788 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 556 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 788 m²
Total 556 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 788 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202318B0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 septembre 2018
Date de dépôt 20/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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