Permis de construire n° 0915782210004 à Saint-Sulpice-de-Favières pour 177 m² de logement, 3 chemin de la Procession
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2022
Dossier PC n° 0915782210004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0915782210004, délivré le 24 novembre 2022 à Saint-Sulpice-de-Favières (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 3 chemin de la Procession.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 177 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 534 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/06/2023, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 732. Sur la même voie, chemin de la Procession, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue de Saint-Sulpice-de-Favières compte 6 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Autorisation
24 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Saint-Sulpice-de-Favières
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 732. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sulpice-de-Favières.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Sulpice-de-Favières Code postal 91910 Identifiant INSEE 91578
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 534 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 177 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 177 m² |
| Total | 0 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 177 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAULX-LES-CHARTREUX (91160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915782210004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91578 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de la Procession à Saint-Sulpice-de-Favières (91910)
L’autre dossier recensé chemin de la Procession depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.