Permis de construire Logement N° 0915141330031

Permis de construire n° 0915141330031 à Quincy-sous-Sénart pour 1 455 m² de logement, Rue Des Tamaris Lot E -

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 février 2014

Dossier PC n° 0915141330031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0915141330031 a été délivré le 7 février 2014 à Quincy-sous-Sénart (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé Rue Des Tamaris Lot E -.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 455 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 764 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 24 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 9 T2, 10 T3 et 4 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC15. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quincy-sous-Sénart est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 764 m²

Surface créée

1 455 m²

Variation nette

+1 455 m²

Surface totale après

1 455 m²

Logements créés

24

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 février 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
07/02/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quincy-sous-Sénart

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot E -

Territoires administratifs

Commune
Quincy-sous-Sénart Code postal 91480 Identifiant INSEE 91514
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 24 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 455 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 455 m² 1 455 m²
Total 0 m² 1 455 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 455 m² 1 455 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 24
Logements collectifs 24
Collectifs hors résidence 24

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 9 10 4 - - 24
4,2 % 37,5 % 41,7 % 16,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75007)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915141330031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91514 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 7 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 24 logements en collectif, pour 1 455 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 764 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Tamaris Lot E -, à Quincy-sous-Sénart (91480).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 février 2014).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 9 T2, 10 T3 et 4 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0915141330031, déposé en mairie de Quincy-sous-Sénart.

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