Permis de construire Logement N° 0914712110043

Permis de construire n° 0914712110043 à Orsay pour 239 m² de logement, 3 C Rue de Lozere

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2022

Dossier PC n° 0914712110043

Demandeur

ORSAY-LOZERE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914712110043 a été délivré le 31 janvier 2022 à Orsay (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 3 C Rue de Lozere. Le projet est porté par ORSAY-LOZERE.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T6+. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. 239 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 759 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 27/04/2025, soit 3 ans 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 366, AH 846, AH 367. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue de Lozere, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

759 m²

Surface existante avant

160 m²

Surface créée

239 m²

Variation nette

+239 m²

Surface totale après

399 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans 2 mois

Dépôt
27/04/2025
Autorisation
31/01/2022
3
Chantier (DOC)
27/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH 366 AH 846 AH 367

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le bâtiment le plus élevé compte 116 niveaux. Le terrain déclaré couvre 759 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 116
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 239 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 160 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 160 m² à 399 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 160 m² 239 m² 0 m² 0 m² 0 m² 239 m² 399 m²
Total 160 m² 239 m² 0 m² 0 m² 0 m² 239 m² 399 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par ORSAY-LOZERE, une société civile immobilière (SCI) basée à Orsay. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

ORSAY-LOZERE

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
813452562
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2015
Localisation
ORSAY (91400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914712110043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 31 janvier 2022
Date de dépôt 27/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AH 366, AH 846, AH 367 à Orsay (91400)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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