Permis de construire n° 0914581540003 à Nozay pour 197 m² de logement, 13 Rue Du Bois Clair
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 mai 2015
Dossier PC n° 0914581540003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 mai 2015 à Nozay (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914581540003 porte sur un projet situé 13 Rue Du Bois Clair.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 197 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AL48. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nozay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
18 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/05/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
9 jours
Localisation du projet à Nozay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nozay Code postal 91620 Identifiant INSEE 91458
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 16 m² | 197 m² | 0 m² | 16 m² | 0 m² | 181 m² | 197 m² |
| Total | 16 m² | 197 m² | 0 m² | 16 m² | 0 m² | 181 m² | 197 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA VILLE-DU-BOIS (91620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914581540003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91458 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |