Permis de construire n° 0914582010005 à Nozay pour 190 m² de logement, 13 rue du Bois Clair
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 juillet 2020
Dossier PC n° 0914582010005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 juillet 2020 à Nozay (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914582010005 porte sur un projet situé 13 rue du Bois Clair.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 190 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 03/07/2020.
Ce permis de construire vise la parcelle AL 48. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, rue du Bois Clair, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 128 permis de construire et déclarations préalables à Nozay référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/07/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
03/07/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Nozay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nozay Code postal 91620 Identifiant INSEE 91458
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 190 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 16 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 16 m² à 206 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 16 m² | 190 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 190 m² | 206 m² |
| Total | 16 m² | 190 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 190 m² | 206 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOZAY (91620)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914582010005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91458 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 03/07/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AL 48 à Nozay (91620)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Bois Clair à Nozay (91620)
Les 3 autres permis de construire recensés rue du Bois Clair depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.