Permis de construire n° 0913152410011 à Itteville pour 123 m² de logement, 5 chemin des Marais
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 juillet 2024
Dossier PC n° 0913152410011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0913152410011, délivré le 23 juillet 2024 à Itteville (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 5 chemin des Marais.
Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Selon la typologie déclarée, le logement est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 450 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 24/11/2024, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AI 240. Sur la même voie, chemin des Marais, la base recense 5 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/11/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
24/11/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Itteville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 450 m². Le dossier déclare une annexe : autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Non renseignée |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.
La surface de plancher passe de 49 m² à 172 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 49 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 172 m² |
| Total | 49 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 172 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOURAY-SUR-JUINE (91850)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0913152410011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91315 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 23 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 04/02/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin des Marais à Itteville (91760)
Les 5 autres permis de construire recensés chemin des Marais depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.