Permis de construire n° 0913152110014 à Itteville pour 108 m² de logement, 27 chemin des Marais
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 octobre 2021
Dossier PC n° 0913152110014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 octobre 2021 à Itteville (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913152110014 porte sur un projet situé 27 chemin des Marais.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 48 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 600 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 13/10/2021.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 21. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, chemin des Marais, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/10/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
13 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Itteville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 48 m² existants et construit 108 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 600 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 48 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 48 m² à 108 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 48 m² | 108 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 60 m² | 108 m² |
| Total | 48 m² | 108 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 60 m² | 108 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAVIGNY-SUR-ORGE (91600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0913152110014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91315 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 13 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 13/10/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de démolir sur la même parcelle AI 21 à Itteville (91760)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin des Marais à Itteville (91760)
Les 5 autres permis de construire recensés chemin des Marais depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.