Permis de construire n° 0913152410008 à Itteville pour 91 m² de logement, 15 avenue des Anciens Combatt
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Décision du 6 juin 2024
Dossier PC n° 0913152410008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0913152410008 a fait l'objet d'une décision le 6 juin 2024 à Itteville (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 15 avenue des Anciens Combatt.
Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 211 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Ce permis de construire vise la parcelle AD 776. Sur la même voie, avenue des Anciens Combatt, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
6 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Itteville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 211 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 91 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHILLY-MAZARIN (91380)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0913152410008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91315 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date de décision | 6 juin 2024 |
| Date de dépôt | 10/09/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue des Anciens Combatt à Itteville (91760)
Les 2 autres permis de construire recensés avenue des Anciens Combatt depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.