Permis de construire n° 0912732050005 à Gironville-sur-Essonne pour 160 m² de logement, 21 rue de Champmotteux
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2020
Dossier PC n° 0912732050005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 22 octobre 2020 à Gironville-sur-Essonne (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0912732050005 porte sur un projet situé 21 rue de Champmotteux.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 15 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 694 m², le programme représente 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré F 139, F 138, F 134. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue de Champmotteux, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Le catalogue recense 12 permis de construire et déclarations préalables à Gironville-sur-Essonne, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 octobre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
22 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Gironville-sur-Essonne
Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gironville-sur-Essonne.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gironville-sur-Essonne Code postal 91720 Identifiant INSEE 91273
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 15 m² existants et construit 160 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 694 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 160 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 15 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 15 m² à 160 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 15 m² | 160 m² | 0 m² | 15 m² | 0 m² | 145 m² | 160 m² |
| Total | 15 m² | 160 m² | 0 m² | 15 m² | 0 m² | 145 m² | 160 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIGNEUX SUR SEINE (91270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0912732050005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91273 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 22/10/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis d’aménager sur les parcelles F 139, F 138, F 134 à Gironville-sur-Essonne (91720)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue de Champmotteux à Gironville-sur-Essonne (91720)
L’autre dossier recensé rue de Champmotteux depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.