Permis de construire n° 0911592110003 à Chevannes pour 121 m² de logement, 50 Rue De La Liberation
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 juillet 2021
Dossier PC n° 0911592110003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0911592110003 a été délivré le 13 juillet 2021 à Chevannes (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 50 Rue De La Liberation.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OH154. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevannes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
31/01/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Chevannes
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chevannes Code postal 91750 Identifiant INSEE 91159
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEVANNES (91750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911592110003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91159 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 13 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |