Permis de construire Logement N° 0910271610046

Permis de construire n° 0910271610046 à Athis-Mons pour 3 525 m² de logement, 4B Lot F1 Zac Bords De Sei

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2016

Dossier PC n° 0910271610046

Demandeur

MARIGNAN RESIDENCES

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 décembre 2016 à Athis-Mons (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0910271610046 porte sur un projet situé 4B Lot F1 Zac Bords De Sei. Le demandeur déclaré est MARIGNAN RESIDENCES.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 525 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 54 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 5 T1, 8 T2, 19 T3, 17 T4 et 5 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est P119. Ce dossier fait partie des 384 permis de construire et déclarations préalables référencés à Athis-Mons.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

3 525 m²

Variation nette

+3 525 m²

Surface totale après

3 525 m²

Logements créés

54

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/12/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
14/12/2018
Autorisation
16/12/2016
3
Chantier (DOC)
14/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Athis-Mons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

P119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Athis-Mons Code postal 91200 Identifiant INSEE 91027
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 54 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 6
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 525 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 525 m² 3 525 m²
Total 0 m² 3 525 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 525 m² 3 525 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 54
Logements collectifs 54
Collectifs hors résidence 54

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
5 8 19 17 5 - 54
9,3 % 14,8 % 35,2 % 31,5 % 9,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MARIGNAN RESIDENCES

Voir les 337 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
419750252
SIRET
41975025200027
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
ETI
Année de création
1998
Localisation
LEVALLOIS PERRET (92532)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910271610046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 décembre 2016
Date de dépôt 14/12/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 54 logements en collectif, pour 3 525 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 4B Lot F1 Zac Bords De Sei, à Athis-Mons (91200).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par MARIGNAN RESIDENCES et accordé le 16 décembre 2016.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 décembre 2016, ouverture de chantier le 14 décembre 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T1, 8 T2, 19 T3, 17 T4 et 5 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0910271610046, déposé en mairie d'Athis-Mons.

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