Permis de construire Logement N° 0910271410051

Permis de construire n° 0910271410051 à Athis-Mons pour 3 525 m² de logement, 4B Lo Zac Bords De Seine Aval Lo

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2014

Dossier PC n° 0910271410051

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0910271410051 a été délivré le 24 novembre 2014 à Athis-Mons (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 4B Lo Zac Bords De Seine Aval Lo.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 525 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 54 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 5 T1, 8 T2, 19 T3, 17 T4 et 5 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est P119. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 384 permis de construire et déclarations préalables référencés à Athis-Mons.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

3 525 m²

Variation nette

+3 525 m²

Surface totale après

3 525 m²

Logements créés

54

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 novembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
24/11/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Athis-Mons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

P119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Athis-Mons Code postal 91200 Identifiant INSEE 91027
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 54 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 525 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 525 m² 3 525 m²
Total 0 m² 3 525 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 525 m² 3 525 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 54
Logements collectifs 54
Collectifs hors résidence 54

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
5 8 19 17 5 - 54
9,3 % 14,8 % 35,2 % 31,5 % 9,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEVALLOIS PERRET (92532)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910271410051
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 novembre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 54 logements en collectif, pour 3 525 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 4B Lo Zac Bords De Seine Aval Lo, à Athis-Mons (91200).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 novembre 2014).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T1, 8 T2, 19 T3, 17 T4 et 5 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910271410051, déposé en mairie d'Athis-Mons.

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