Permis de construire n° 08938724S0053 à Sens pour 390 m² de logement, 0134 rue du General de Gaulle
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 21 novembre 2024
Dossier PC n° 08938724S0053
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08938724S0053 a été délivré le 21 novembre 2024 à Sens (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 0134 rue du General de Gaulle.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 296 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 390 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 350 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle BM 42. Sur la même voie, rue du General de Gaulle, la base recense 7 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 511 permis de construire et déclarations préalables à Sens, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 novembre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 novembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Sens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sens Code postal 89100 Identifiant INSEE 89387
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 296 m² existants et construit 390 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 350 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 390 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 296 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 296 m² à 390 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 296 m² | 390 m² | 0 m² | 296 m² | 0 m² | 94 m² | 390 m² |
| Total | 296 m² | 390 m² | 0 m² | 296 m² | 0 m² | 94 m² | 390 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 296 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SENS (89100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08938724S0053 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89387 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 21 novembre 2024 |
| Date de dépôt | 21/11/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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