À Brienon-sur-Armançon (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08905523T0002 a été délivré le 6 mars 2023, pour un projet situé 3 rue de Bouy.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 969 m², le programme représente 151 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZP 124. La voie, rue de Bouy, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Brienon-sur-Armançon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

969 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 mars 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

06/03/2023

Autorisation

06/03/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brienon-sur-Armançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZP 124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brienon-sur-Armançon Code postal 89210 Identifiant INSEE 89055
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 969 m², avec garage et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage, Autre annexe
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 151 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	151 m²	0 m²	0 m²	0 m²	151 m²	151 m²
Total	0 m²	151 m²	0 m²	0 m²	0 m²	151 m²	151 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ESNON (89210)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08905523T0002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	89055 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	6 mars 2023
Date de dépôt	06/03/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue de Bouy à Brienon-sur-Armançon (89210)

L’autre dossier recensé rue de Bouy depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°08905516T0004 Logement Commencé

rue de Bouy

Brienon-sur-Armançon (89210)

Nouvelle construction

16/05/2016 92 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Brienon-sur-Armançon

PC n°08905521T0004 Locaux Autorisé

route du Boutoir

Brienon-sur-Armançon (89210)

Nouvelle construction

30 nov. 2021 1 725 m² SDP RECYTHERM

PC n°08905522T0014 Locaux Autorisé

0016 Grande Rue

Brienon-sur-Armançon (89210)

Extension sans transformation

15 nov. 2022 24 m² SDP COMMUNE DE BRIENON-SUR-ARMANCON

PC n°08905522T0012 Locaux Annulé

19 A Route de Joigny

Brienon-sur-Armançon (89210)

Extension sans transformation

09 déc. 2022 1 516 m² SDP LATTEUX-MIGENNES-INVESTISSEMENTS

DP n°08905523T0003 Locaux Autorisé

9 boulevard du Marechal Lecl

Brienon-sur-Armançon (89210)

Transformation sans extension

06 mars 2023 103 m² SDP

PC n°08905523T0003 Locaux Autorisé

Le Champ Torgon

Brienon-sur-Armançon (89210)

Nouvelle construction

20 mars 2023 800 m² SDP GAEC BUTIN

PC n°08905524T0001 Logement Autorisé

rue Pasteur

Brienon-sur-Armançon (89210)

Nouvelle construction

12 mars 2024 87 m² SDP

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