Permis de construire n° 08905513T0006 à Brienon-sur-Armançon pour 120 m² de logement, 20 route de Bouy
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 19 décembre 2013
Dossier PC n° 08905513T0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08905513T0006, délivré le 19 décembre 2013 à Brienon-sur-Armançon (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 20 route de Bouy.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente et la location selon la déclaration. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 936 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/02/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZP 115. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Brienon-sur-Armançon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Brienon-sur-Armançon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brienon-sur-Armançon Code postal 89210 Identifiant INSEE 89055
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 936 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente et la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente - location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIENON-SUR-ARMANÇON (89210)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08905513T0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89055 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 19 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 15/02/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |