Permis de construire Locaux N° 08853117H0032

Permis de construire à Xonrupt-Longemer pour 570 m² de locaux - Route De Colmar Aux Aulnees

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2017

Dossier PC n° 08853117H0032

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08853117H0032, délivré le 19 octobre 2017 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Route De Colmar Aux Aulnees, Xonrupt-Longemer (88400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 570 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 470 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 570 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AA4, AA5.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

6 470 m²

Surface existante avant

240 m²

Surface créée

570 m²

Variation nette

+570 m²

Surface totale après

810 m²

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/09/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
19/10/2017
3
Chantier (DOC)
09/09/2019
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AA4 AA5

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Aux Aulnees

Territoire administratif

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Code 8
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 240 m² 570 m² 0 m² 0 m² 0 m² 570 m² 810 m²
Total 240 m² 570 m² 0 m² 0 m² 0 m² 570 m² 810 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Entrepôt 240 m² 570 m² 0 m² 0 m² 0 m² 570 m² 810 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
XONRUPT-LONGEMER (88400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853117H0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 19 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 2020-11
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 570 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 470 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Colmar Aux Aulnees, Xonrupt-Longemer (88400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 octobre 2017, ouverture de chantier le 9 septembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08853117H0032, instruit par la commune de Xonrupt-Longemer.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer

Autres types d'autorisations à Xonrupt-Longemer