Permis de construire Logement N° 08838020H0005

Permis de construire n° 08838020H0005 à Rehaupal pour 80 m² de logement, rue de la Roche des Corbea

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2020

Dossier PC n° 08838020H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 novembre 2020 à Rehaupal (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08838020H0005 porte sur un projet situé rue de la Roche des Corbea.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 961 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1663, A 1666. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue de la Roche des Corbea, la base recense 2 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables à Rehaupal référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

961 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 novembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
24/11/2020
2
Autorisation
24/11/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rehaupal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1663 A 1666

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rehaupal Code postal 88640 Identifiant INSEE 88380
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 961 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 80 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GOLBEY (88190)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08838020H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88380 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 24 novembre 2020
Date de dépôt 24/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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Permis de construire sur les parcelles A 1663, A 1666 à Rehaupal (88640)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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