Permis de construire Logement N° 08838021H0006

Permis de construire n° 08838021H0006 à Rehaupal pour 85 m² de logement, rue Le Pre de la Goutte

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2022

Dossier PC n° 08838021H0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rehaupal (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08838021H0006 a été délivré le 1 mars 2022, pour un projet situé rue Le Pre de la Goutte.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 263 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/06/2024, soit 2 ans 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 1728. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Le Pre de la Goutte, le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 23 permis de construire et déclarations préalables à Rehaupal, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 263 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/06/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 3 mois

Dépôt
10/06/2024
Autorisation
01/03/2022
3
Chantier (DOC)
10/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rehaupal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1728

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rehaupal Code postal 88640 Identifiant INSEE 88380
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 263 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 85 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REHAUPAL (88640)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08838021H0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88380 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 mars 2022
Date de dépôt 10/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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