Délivré le 28 septembre 2015 à Raon-sur-Plaine (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08837315V0003 porte sur un projet situé rue de la Creuse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 500 m², le programme représente 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle B 346. Le catalogue de Raon-sur-Plaine compte 12 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 septembre 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

28/09/2015

Autorisation

28/09/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Raon-sur-Plaine

Le dossier vise la parcelle cadastrale B 346. L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Raon-sur-Plaine est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 346

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Raon-sur-Plaine Code postal 88110 Identifiant INSEE 88373
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 500 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence secondaire
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 107 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	107 m²	0 m²	0 m²	0 m²	107 m²	107 m²
Total	0 m²	107 m²	0 m²	0 m²	0 m²	107 m²	107 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NANCY (54000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08837315V0003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	88373 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	28 septembre 2015
Date de dépôt	28/09/2015
Dernière mise à jour (DPC)	09/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Raon-sur-Plaine

PC n°08837313S0002 Logement Commencé

rue de la Cascade

Raon-sur-Plaine (88110)

Nouvelle construction

08 juil. 2013 109 m² SDP

PC n°08837315S0002 Logement Annulé

32 rue de la Cascade

Raon-sur-Plaine (88110)

Nouvelle construction

17 août 2015 40 m² SDP

PC n°08837317H0001 Logement Autorisé

rue des Deportes Le Rond Meix

Raon-sur-Plaine (88110)

Nouvelle construction

04 sept. 2017 91 m² SDP

PC n°08837317H0002 Locaux Commencé

11 rue des Poiriers

Raon-sur-Plaine (88110)

Nouvelle construction

19 déc. 2017 69 m² SDP

PC n°08837318H0001 Locaux Autorisé

17 rue de la Cascade

Raon-sur-Plaine (88110)

Nouvelle construction

24 janv. 2018 72 m² SDP

PC n°08837320H0001 Logement Commencé

32 rue de la Cascade

Raon-sur-Plaine (88110)

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02 févr. 2021 110 m² SDP

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