Permis de construire n° 08837313S0002 à Raon-sur-Plaine pour 109 m² de logement, rue de la Cascade
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2013
Dossier PC n° 08837313S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08837313S0002 a été délivré le 8 juillet 2013 à Raon-sur-Plaine (Vosges, Grand Est), à l'adresse rue de la Cascade.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 573 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 30/12/2013, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 653. Sur la même voie, rue de la Cascade, la base recense 3 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 12 permis de construire et déclarations préalables à Raon-sur-Plaine, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/12/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 6 mois après l'autorisation.
Autorisation
8 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
30/12/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Raon-sur-Plaine
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 653. Au total, 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Raon-sur-Plaine sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Raon-sur-Plaine Code postal 88110 Identifiant INSEE 88373
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 573 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RAON-SUR-PLAINE (88110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08837313S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88373 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 30/12/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Cascade à Raon-sur-Plaine (88110)
Les 3 autres permis de construire recensés rue de la Cascade depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.