Permis de construire à Plombières-les-Bains pour 881 m² de locaux - Lorette La Fete
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2013
Dossier PC n° 08835113V0007
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08835113V0007, délivré le 31 mai 2013 à Plombières-les-Bains (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Lorette La Fete, Plombières-les-Bains (88370). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 881 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 598 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 881 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 21AN15.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/06/2015.
Autorisation
31 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
07/06/2013
Achèvement (DAACT)
25/06/2015
Délai autorisation - chantier
7 jours
Durée du chantier
2 ans
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Plombières-les-Bains
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales incomplètes.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Fete
Territoire administratif
- Commune
- Plombières-les-Bains Code postal 88370 Identifiant INSEE 88351
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 318 m² | 881 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 881 m² | 2 199 m² |
| Total | 1 318 m² | 881 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 881 m² | 2 199 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 318 m² | 881 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 881 m² | 2 199 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE VAL-D AJOL (88340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08835113V0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88351 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2013 |
| Date de dépôt | 07/06/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |