Permis de construire à Plombières-les-Bains pour 495 m² de locaux - Le Quai
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 avril 2013
Dossier PC n° 08835113V0004
Demandeur
GAEC DES BOUTONS D'OR
Cette page présente le permis de construire n° 08835113V0004, délivré le 18 avril 2013 à Plombières-les-Bains (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Le Quai, Plombières-les-Bains (88370). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DES BOUTONS D'OR. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 495 m² de surface de plancher sur un terrain de 25 432 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 495 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AD53, AD367, AD366.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2015.
Autorisation
18 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
01/01/2014
Achèvement (DAACT)
10/01/2015
Délai autorisation - chantier
8 mois 14 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Plombières-les-Bains
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Quai
Territoire administratif
- Commune
- Plombières-les-Bains Code postal 88370 Identifiant INSEE 88351
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 658 m² | 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 495 m² | 3 153 m² |
| Total | 2 658 m² | 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 495 m² | 3 153 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 658 m² | 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 495 m² | 3 153 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DES BOUTONS D'OR
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 444845028
- SIRET
- 44484502800018
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- PLOMBIERES-LES-BAINS (88370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08835113V0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88351 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 18 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |