Permis de construire n° 08830521N0001 à Moncel-sur-Vair pour 71 m² de logement, 7 Allee Des Acacias
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 28 juin 2021
Dossier PC n° 08830521N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 juin 2021 à Moncel-sur-Vair (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08830521N0001 porte sur un projet situé 7 Allee Des Acacias.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB49. L'ensemble des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Moncel-sur-Vair est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/05/2022. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
28 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
28/06/2021
Achèvement (DAACT)
13/05/2022
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Moncel-sur-Vair
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Moncel-sur-Vair Code postal 88630 Identifiant INSEE 88305
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 71 m² | 71 m² | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² |
| Total | 71 m² | 71 m² | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONCEL-SUR-VAIR (88630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08830521N0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88305 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 28 juin 2021 |
| Date de dépôt | 13/05/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |