Permis de construire Logement N° 08830523N0001

Permis de construire n° 08830523N0001 à Moncel-sur-Vair pour 149 m² de logement, Grande Rue

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2023

Dossier PC n° 08830523N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Moncel-sur-Vair (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08830523N0001 a été délivré le 15 décembre 2023, pour un projet situé Grande Rue.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 451 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC70. Ce dossier fait partie des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Moncel-sur-Vair.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 451 m²

Surface existante avant

250 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

-101 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
15/12/2023
Autorisation
15/12/2023
3
Chantier (DOC)
15/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Moncel-sur-Vair

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC70

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Moncel-sur-Vair Code postal 88630 Identifiant INSEE 88305
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Locaux 250 m² 0 m² 0 m² 250 m² 0 m² -250 m² 0 m²
Total 250 m² 149 m² 0 m² 250 m² 0 m² -101 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONCEL-SUR-VAIR (88630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08830523N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88305 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 décembre 2023
Date de dépôt 15/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 451 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Grande Rue, à Moncel-sur-Vair (88630).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 décembre 2023, ouverture de chantier le 15 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08830523N0001, déposé en mairie de Moncel-sur-Vair.

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