Permis de construire Logement N° 08818517V0004

Permis de construire n° 08818517V0004 à Frenelle-la-Grande pour 131 m² de logement, 378 rue de la Gare

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2017

Dossier PC n° 08818517V0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Frenelle-la-Grande (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08818517V0004 a été délivré le 25 avril 2017, pour un projet situé 378 rue de la Gare.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 750 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/03/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/06/2017, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 449. La voie, rue de la Gare, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Le catalogue recense 5 permis de construire et déclarations préalables à Frenelle-la-Grande, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 750 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/03/2018. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

25 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

29/06/2017

Achèvement (DAACT)

01/03/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

8 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/03/2018
Autorisation
25/04/2017
Chantier (DOC)
29/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2018

Localisation du projet à Frenelle-la-Grande

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 449. Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frenelle-la-Grande.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 449

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Frenelle-la-Grande Code postal 88500 Identifiant INSEE 88185
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 750 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 131 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TANTONVILLE (54116)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08818517V0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88185 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 25 avril 2017
Date de dépôt 01/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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