Permis de construire Locaux N° 08816015A0025

Permis de construire n° 08816015A0025 à Épinal pour 405 m² de locaux, 5 Et Chemin De La Belle Au Bois

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2015

Dossier PC n° 08816015A0025

Demandeur

SCCV LA VOIVRE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Épinal (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08816015A0025 a été délivré le 23 juillet 2015, pour un projet situé 5 Et Chemin De La Belle Au Bois. Le projet est porté par SCCV LA VOIVRE.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 405 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 405 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BV126, BV127. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2015 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 694 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

405 m²

Variation nette

+405 m²

Surface totale après

405 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/10/2018. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

23 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/08/2016

Achèvement (DAACT)

24/10/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
23/07/2015
Chantier (DOC)
23/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/10/2018

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BV126 BV127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 405 m² 0 m² 0 m² 0 m² 405 m² 405 m²
Total 0 m² 405 m² 0 m² 0 m² 0 m² 405 m² 405 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 405 m² 0 m² 0 m² 0 m² 405 m² 405 m²
dont Bureaux 0 m² 405 m² 0 m² 0 m² 0 m² 405 m² 405 m²
Total locaux 0 m² 405 m² 0 m² 0 m² 0 m² 405 m² 405 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCCV LA VOIVRE

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
509549382
SIRET
50954938200018
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
LONGCHAMP (88000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816015A0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 405 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 5 Et Chemin De La Belle Au Bois, à Épinal (88000).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par SCCV LA VOIVRE et accordé le 23 juillet 2015.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 juillet 2015, ouverture de chantier le 23 août 2016, achèvement déclaré le 24 octobre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816015A0025, déposé en mairie d'Épinal.

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