Permis de construire Logement N° 08816015A0023

Permis de construire n° 08816015A0023 à Épinal pour 1 229 m² de logement, 15 Chemin Du Moulin Au-Dessus Des Terres Rouges

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Décision du 3 août 2015

Dossier PC n° 08816015A0023

Demandeur

SCI MEDICALE DU QUAI

Synthèse du dossier et statut administratif

À Épinal (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08816015A0023 a fait l'objet d'une décision le 3 août 2015, pour un projet situé 15 Chemin Du Moulin Au-Dessus Des Terres Rouges. La demande émane de SCI MEDICALE DU QUAI.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 229 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 098 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 16 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 6 T2 et 10 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont BE418, BE444, BE52. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2015 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 701 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

03/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

12 098 m²

Surface créée

1 229 m²

Variation nette

+1 229 m²

Surface totale après

1 229 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

3 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BE418 BE444 BE52

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au-Dessus Des Terres Rouges

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 229 m² 1 229 m²
Total 0 m² 1 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 229 m² 1 229 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements individuels 16
Individuels groupés 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 6 10 - - - 16
- 37,5 % 62,5 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI MEDICALE DU QUAI

Voir les 4 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
347684888
SIRET
34768488800014
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Année de création
1988
Localisation
EPINAL (88000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816015A0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 3 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en individuel, pour 1 229 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 098 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 15 Chemin Du Moulin Au-Dessus Des Terres Rouges, à Épinal (88000).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SCI MEDICALE DU QUAI ; la décision est intervenue le 3 août 2015.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 3 août 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 6 T2 et 10 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816015A0023, déposé en mairie d'Épinal.

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