Permis de construire n° 08526223H0050 à Saint-Philbert-de-Bouaine pour 166 m² de logement, impasse des Pres Bas
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 17 novembre 2023
Dossier PC n° 08526223H0050
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08526223H0050 a été délivré le 17 novembre 2023 à Saint-Philbert-de-Bouaine (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé impasse des Pres Bas.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 82 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 5 896 m², le programme représente 166 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 14/02/2024, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AV 14, AV 20, AV 178. Ce dossier fait partie des 362 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Philbert-de-Bouaine.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/02/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
17 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
14/02/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Saint-Philbert-de-Bouaine
Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 362 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Philbert-de-Bouaine.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Philbert-de-Bouaine Code postal 85660 Identifiant INSEE 85262
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 82 m² existants et construit 166 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 5 896 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 166 m² à construire.
La surface de plancher passe de 82 m² à 166 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
| Locaux | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 0 m² | -82 m² | 0 m² |
| Total | 82 m² | 166 m² | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 84 m² | 166 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE (85660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08526223H0050 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85262 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 17 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 14/02/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |