Permis de construire Logement N° 08526223H0065

Permis de construire n° 08526223H0065 à Saint-Philbert-de-Bouaine pour 70 m² de logement, ""Zac Le Fief du Haut Bourg

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2023

Dossier PC n° 08526223H0065

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08526223H0065 a été délivré le 20 octobre 2023 à Saint-Philbert-de-Bouaine (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé ""Zac Le Fief du Haut Bourg.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 375 m², le programme représente 70 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 19/01/2024, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 25. La base référence 14 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, ""Zac Le Fief du Haut Bourg, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Le catalogue de Saint-Philbert-de-Bouaine compte 362 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

375 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

20 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

19/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
19/01/2024
Autorisation
20/10/2023
3
Chantier (DOC)
19/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Philbert-de-Bouaine

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AV 25. Ce dossier fait partie des 362 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Philbert-de-Bouaine.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AV 25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Philbert-de-Bouaine Code postal 85660 Identifiant INSEE 85262
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 375 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 70 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANTES (44200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08526223H0065
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85262 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 octobre 2023
Date de dépôt 19/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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