Permis de construire Logement N° 08524323C0005

Permis de construire n° 08524323C0005 à Brem-sur-Mer pour 173 m² de logement, 6 rue de la Chaize

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2023

Dossier PC n° 08524323C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08524323C0005, délivré le 31 mars 2023 à Brem-sur-Mer (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 6 rue de la Chaize.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 533 m², le programme représente 173 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/06/2026.

Ce permis de construire vise la parcelle AR 603. Sur la même voie, rue de la Chaize, la base recense 9 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 484 permis de construire et déclarations préalables à Brem-sur-Mer référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

533 m²

Surface créée

173 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

173 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/06/2026.

Autorisation

31 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

15/06/2026

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
15/06/2026
Autorisation
31/03/2023
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2026

Localisation du projet à Brem-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 603

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brem-sur-Mer Code postal 85470 Identifiant INSEE 85243
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 533 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 173 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²
Total 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ACHARDS (85150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08524323C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85243 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 31 mars 2023
Date de dépôt 15/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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