Permis de construire Logement N° 08522414H0015

Permis de construire n° 08522414H0015 à Montaigu-Vendée pour 88 m² de logement, lotissement Le Clos des Peupliers

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 28 juillet 2014

Dossier PC n° 08522414H0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08522414H0015 a été délivré le 28 juillet 2014 à Montaigu-Vendée (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse lotissement Le Clos des Peupliers.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 467 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 06/05/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/07/2014.

Ce permis de construire vise la parcelle L 866. Le catalogue recense 1 617 permis de construire et déclarations préalables à Montaigu-Vendée, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

467 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/05/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2014

Achèvement (DAACT)

06/05/2015

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
06/05/2015
Autorisation
28/07/2014
Chantier (DOC)
28/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
06/05/2015

Localisation du projet à Montaigu-Vendée

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

L 866

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montaigu-Vendée Code postal 85600 Identifiant INSEE 85146
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 467 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST HILAIRE DE LOULAY (85600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08522414H0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 juillet 2014
Date de dépôt 06/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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