Permis de construire Logement N° 08519413BB039

Permis de construire n° 08519413BB039 aux Sables-d'Olonne pour 114 m² de logement, 4 allée des Gazelles

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2013

Dossier PC n° 08519413BB039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08519413BB039 a été délivré le 4 octobre 2013 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse 4 allée des Gazelles.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 285 m², le programme représente 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 18/11/2013, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BI 1474. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, allée des Gazelles, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

285 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/11/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
18/11/2013
Autorisation
04/10/2013
3
Chantier (DOC)
18/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI 1474

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85100 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 285 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES SABLES-D'OLONNE (85100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519413BB039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 4 octobre 2013
Date de dépôt 18/11/2013
Dernière mise à jour (DPC) 11/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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