Permis de construire Logement N° 08518213H0022

Permis de construire n° 08518213H0022 à Pouzauges pour 152 m² de logement, lotissement Le Terrier Marteau

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2013

Dossier PC n° 08518213H0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08518213H0022, délivré le 8 novembre 2013 à Pouzauges (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé lotissement Le Terrier Marteau.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 365 m², le programme représente 152 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/08/2014. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/11/2013, soit 7 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 716. La base compte un autre dossier pour la même voie, lotissement Le Terrier Marteau, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 355 permis de construire et déclarations préalables à Pouzauges, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 365 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/08/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2013

Achèvement (DAACT)

02/08/2014

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
02/08/2014
Autorisation
08/11/2013
Chantier (DOC)
15/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
02/08/2014

Localisation du projet à Pouzauges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 716

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pouzauges Code postal 85700 Identifiant INSEE 85182
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 365 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 152 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POUZAUGES (85700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08518213H0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 8 novembre 2013
Date de dépôt 02/08/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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