Permis de construire Logement N° 08518213H0016

Permis de construire n° 08518213H0016 à Pouzauges pour 119 m² de logement, allée du Champs Guyot

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2013

Dossier PC n° 08518213H0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 septembre 2013 à Pouzauges (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08518213H0016 porte sur un projet situé allée du Champs Guyot.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 998 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/05/2014. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/09/2013, soit 10 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AS 159P. Ce dossier fait partie des 355 permis de construire et déclarations préalables à Pouzauges référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

998 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/05/2014. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

13/09/2013

Achèvement (DAACT)

02/05/2014

Délai autorisation - chantier

10 jours

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
02/05/2014
Autorisation
03/09/2013
Chantier (DOC)
13/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
02/05/2014

Localisation du projet à Pouzauges

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AS 159P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pouzauges Code postal 85700 Identifiant INSEE 85182
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 998 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 119 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTOURNAIS (85700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08518213H0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 septembre 2013
Date de dépôt 02/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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